60242_PLU_20130627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LAVAGANNE"



Informations

Nom du document DU_60242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LAVAGANNE
Maillage 60242 FONTAINE-LAVAGANNE
Source Inconnue
Téléversé le 22/12/2019 à 14:32
Publié le 22/06/2020 à 20:45
Mis à jour le 22/06/2020 à 20:45
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 60242_PLU_20130627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5308fbaa1443ffcca57004bd35b70f39
Producteur Mairie de Fontaine-Lavaganne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-LAVAGANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.9248288669827638,49.58233905774982,1.9849819107511044,49.61053083091248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60242_info_surf_19_01_20130627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60242_info_surf_25_00_20130627.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
60242_liste_sup_20130627.pdf Liste sup
60242_orientations_amenagement_20130627.pdf OAP
60242_padd_20130627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60242_plan_sup_20130627.pdf Plan sup
60242_prescription_surf_02_01_20130627.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
60242_prescription_surf_05_20130627.pdf Emplacement réservé
60242_prescription_surf_99_06_20130627.pdf Autre : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
60242_procedure_20130627.pdf Procédure
60242_rapport_1_20130627.pdf Partie 1
60242_reglement_20130627.pdf Règlement écrit
60242_reglement_graphique_1_20130627.pdf Règlement graphique 1
60242_reglement_graphique_2_20130627.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontaine-Lavaganne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-fontaine.lavaganne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Fontaine-Lavaganne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-fontaine.lavaganne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.