30212_PLU_20210212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMOULINS"


Informations

Nom du document DU_30212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMOULINS
Maillage 30212 REMOULINS
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2021 à 08:18
Publié le 15/04/2021 à 09:56
Mis à jour le 15/04/2021 à 09:56
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30212_PLU_20210212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54416f32cf7dca254c2788aeb6b33f6d
Producteur Mairie de Remoulins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMOULINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30212
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/04/2021.
Emprise [4.5361643,43.9243743,4.5896751,43.952636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30212_procedure_20210212.pdf Procédure
30212_rapport_1_20210212.pdf Partie 1
30212_rapport_2_20210212.pdf Partie 2
30212_padd_20210212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30212_reglement_20210212.pdf Règlement écrit
30212_reglement_graphique_20210212.pdf Règlement graphique
30212_info_99_00_annexes_sanitaires_20210212.pdf Info 99 00 annexes sanitaires
30212_info_99_00_annexes_techniques_20210212.pdf Info 99 00 annexes techniques
30212_info_99_00_crap_gardon_20210212.pdf Info 99 00 crap gardon
30212_info_99_00_ppri_20210212.pdf Info 99 00 ppri
30212_info_99_00_regles_particulieres_20210212.pdf Info 99 00 regles particulieres
30212_liste_sup_20210212.pdf Liste sup
30212_plan_sup_20210212.pdf Plan sup
30212_orientations_amenagement_20210212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Remoulins
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@remoulins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@remoulins.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.