69208_PLU_20200309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-NUELLES"


Informations

Nom du document DU_69208
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-NUELLES
Maillage 69208 SAINT-GERMAIN-NUELLES
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2020 à 16:25
Publié le 17/03/2020 à 15:31
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 69208_PLU_20200309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54640bf279d39b6d32859b49767cd500
Producteur Mairie de Saint Germain Nuelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-NUELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.596170035747093,45.839559724764314,4.6367969443532715,45.8810498436254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69208_info_lin_14_1_20200309.pdf Info lin 14 1
69208_info_lin_19_1_20200309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69208_info_lin_99_1_20200309.pdf autre relevant de la loi littoral
69208_info_lin_99_2_20200309.pdf autre relevant de la loi montagne
69208_info_surf_08_1_20200309.pdf Info surf 08 1
69208_info_surf_17_1_20200309.pdf Info surf 17 1
69208_info_surf_19_1_20200309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69208_info_surf_99_1_20200309.pdf autre relevant de la loi littoral
69208_info_surf_99_2_20200309.pdf autre relevant de la loi montagne
69208_info_surf_99_3_20200309.pdf Info surf 99 3
69208_info_surf_99_4_20200309.pdf Info surf 99 4
69208_info_surf_99_5_20200309.pdf Info surf 99 5
69208_info_surf_99_6_20200309.pdf Info surf 99 6
69208_info_surf_99_7_20200309.pdf Info surf 99 7
69208_liste_sup_20200309.pdf Liste sup
69208_orientations_20200309.pdf Orientations
69208_padd_20200309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69208_plans_sup_20200309.pdf Plans sup
69208_prescription_surf_02_1_20200309.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69208_prescription_surf_02_2_20200309.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69208_prescription_surf_02_3_20200309.pdf Prescription surf 02 3
69208_prescription_surf_17_20200309.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
69208_procedure_20200309.pdf Procédure
69208_rapport_20200309.pdf Rapport
69208_reglement_20200309.pdf Règlement écrit
69208_reglement_graphique_20200309.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Germain Nuelles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-sgn.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-sgn.fr


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Procédures en cours

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