90080_CC_20090109

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PHAFFANS"



Informations

Nom du document DU_90080
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PHAFFANS
Maillage 90080 PHAFFANS
Source Téléversement
Téléversé le 26/04/2022 à 15:39
Publié le 28/07/2022 à 10:18
Mis à jour le 28/07/2022 à 10:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 90080_CC_20090109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-54c6e1b5861d47b6c54e54ba29568b06
Producteur Mairie - Phaffans

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PHAFFANS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90080
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/07/2022.
Emprise [6.924041,47.6506097,6.9713599,47.668235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/01/2022
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90080_procedure_20090109.pdf Procédure
90080_rapport_20090109.pdf Rapport
90080_annexes_1_20090109.pdf Annexes 1
90080_annexes_2_20090109.pdf Annexes 2
90080_annexes_3_20090109.pdf Annexes 3
90080_annexes_4_20090109.pdf Annexes 4
90080_annexes_5_20090109.pdf Annexes 5
90080_annexes_6_20090109.pdf Annexes 6
90080_info_surf_04_00_20090109.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90080_info_surf_19_01_20090109.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90080_info_surf_32_00_20090109.pdf Secteur de taxe d'aménagement
90080_info_surf_99_00_20090109.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
90080_liste_annexes_20090109.pdf Liste annexes
90080_liste_sup_20090109.pdf Liste sup
90080_plan_sup_20090109.pdf Plan sup
90080_prescription_surf_99_00_1_20090109.pdf Autre (1)
90080_prescription_surf_99_00_2_20090109.pdf Autre (2)
90080_prescription_surf_99_00_3_20090109.pdf Autre (3)
90080_prescription_surf_99_00_4_20090109.pdf Autre (4)
90080_prescription_surf_99_00_5_20090109.pdf Autre (5)
90080_sectorisation_graphique_20090109.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Phaffans
Téléphone : 03 84 29 88 45
Courriel : mairie-phaffans@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 29 88 45
Courriel : mairie-phaffans@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.