Page territoire de 90080 PHAFFANS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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90080_CC_20090109 - Carte Communale (CC) de la commune de PHAFFANS | 28/07/2022 à 10:18:31 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) TERRITOIRE DE BELFORT | 02/03/2023 à 10:22:56 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 90080 PHAFFANS
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