91093_PLU_20240702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULLAY-LES-TROUX"


Informations

Nom du document DU_91093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULLAY-LES-TROUX
Maillage 91093 BOULLAY-LES-TROUX
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2024 à 11:29
Publié le 11/07/2024 à 20:59
Mis à jour le 11/07/2024 à 20:59
Statut
Version 6
Nom de l'archive 91093_PLU_20240702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-554489773b546e66df239d1c1945ddab
Producteur commune de Boullay les Troux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULLAY-LES-TROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91093
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0289901,48.661707,2.0700702,48.6878892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91093_procedure_20190604.pdf Procédure
91093_procedure_20240702.pdf Procédure
91093_rapport_1_20240702.pdf Partie 1
91093_rapport_20190604.pdf Rapport
91093_rapport_2_20240702.pdf Partie 2
91093_padd_20190604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91093_reglement_20240702.pdf Règlement écrit
91093_reglement_graphique_1_20240702.pdf Règlement graphique 1
91093_reglement_graphique_2_20240702.pdf Règlement graphique 2
91093_annexes_diverses_pieces_ecrites_8b_20190604.pdf Annexes diverses pieces ecrites 8b
91093_annexes_reglementaires_5b_20240702.pdf Annexes reglementaires 5b
91093_annexes_sanitaires_notice_technique_7b_20190604.pdf Annexes sanitaires notice technique 7b
91093_plan_annexes_diverses_8a_20190604.pdf Plan annexes diverses 8a
91093_plan_reseau_eau_potable_7a_20190604.pdf Plan reseau eau potable 7a
91093_plan_sup_6a_20190604.pdf Plan sup 6a
91093_reglement_assainissement_7b_20190604.pdf Reglement assainissement 7b
91093_sanitaires_plan_reseau_assainissement_7a_20190604.pdf Sanitaires plan reseau assainissement 7a
91093_schema_directeur_ru_montabe_7c_20190604.pdf Schema directeur ru montabe 7c
91093_sup_ecrites_6b_20190604.pdf Sup ecrites 6b
91093_orientations_amenagement_20240702.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

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