76196_PLU_20171207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CRIQUETOT-L'ESNEVAL"



Informations

Nom du document DU_76196
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CRIQUETOT-L'ESNEVAL
Maillage 76196 CRIQUETOT-L'ESNEVAL
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2021 à 11:04
Publié le 29/12/2021 à 10:11
Mis à jour le 29/12/2021 à 10:11
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 76196_PLU_20171207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-555ee9c0bfece8fc3331707c5b15633a
Producteur Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRIQUETOT-L'ESNEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76196
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/12/2021.
Emprise [0.2411501,49.611056,0.2967555,49.6577446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76196_procedure_20171207.pdf Procédure
76196_rapport_20171207.pdf Rapport
76196_padd_20171207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76196_reglement_20171207.pdf Règlement écrit
76196_reglement_graphique_1_20171207.pdf Règlement graphique 1
76196_reglement_graphique_2_20171207.pdf Règlement graphique 2
76196_annexe_plan_reseaux_sanitaires_20171207.pdf Annexe plan reseaux sanitaires
76196_annexes_sanitaires_20171207.pdf Annexes sanitaires
76196_liste_SUP_20171207.pdf Liste SUP
76196_plan_SUP_20171207.pdf Plan SUP
76196_plan_de_prevention_risque_inondation_20171207.pdf Plan de prevention risque inondation
76196_plan_diagnostic_agricole_20171207.pdf Plan diagnostic agricole
76196_plan_risques_20171207.pdf Plan risques
76196_orientations_amenagement_20171207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole - Direction service urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.