17337_PLU_20250224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-D'OLERON"


Informations

Nom du document DU_17337
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-D'OLERON
Maillage 17337 SAINT-GEORGES-D'OLERON
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2025 à 14:56
Publié le 27/02/2025 à 10:19
Mis à jour le 27/02/2025 à 10:19
Statut
Version 6
Nom de l'archive 17337_PLU_20250224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-570b522557b171210e56461c09a4fd74
Producteur Pôle Marennes Oléron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-D'OLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17337
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3957381,45.9456388,-1.2333842,46.0033368]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17337_procedure_20250224.pdf Procédure
17337_rapport_20250224.pdf Rapport
17337_padd_20250224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17337_prescription_surf_05_00_20250224.pdf Emplacement réservé
17337_reglement_20250224.pdf Règlement écrit
17337_reglement_graphique_20250224.pdf Règlement graphique
17337_annexes_20250224.pdf Annexes
17337_info_lin_19_01_1_20250224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17337_info_lin_19_01_2_20250224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17337_info_surf_19_01_20250224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17337_liste_annexes_20250224.pdf Liste annexes
17337_liste_sup_20250224.pdf Liste sup
17337_plan_sup_20250224.pdf Plan sup
17337_orientations_amenagement_18_00_20250224.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle Marennes Oléron
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.admin@marennes-oleron.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.admin@marennes-oleron.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.