77414_CC_20070720

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-HILLIERS"


Informations

Nom du document DU_77414
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-HILLIERS
Maillage 77414 SAINT-HILLIERS
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2020 à 10:25
Publié le 26/11/2020 à 11:20
Mis à jour le 26/11/2020 à 11:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77414_CC_20070720
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5758eec0d530a686f31f960c79a460b8
Producteur Mairie de SAINT-HILLIERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILLIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/11/2020.
Emprise [3.2185145,48.6036059,3.3037665,48.6610497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77414_procedure_20070720.pdf Procédure
77414_rapport_20070720.pdf Rapport
77414_info_surf_02_02_20070720.pdf Info surf 02 02
77414_liste_sup_20070720.pdf Liste sup
77414_plan_sup_20070720.pdf Plan sup
77414_recommandations_20070720.pdf Recommandations
77414_sectorisation_graphique_1_20070720.pdf Sectorisation graphique 1
77414_sectorisation_graphique_2_20070720.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-HILLIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-hilliers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-saint-hilliers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.