22218_PLU_20191210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGRESCANT"



Informations

Nom du document DU_22218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGRESCANT
Maillage 22218 PLOUGRESCANT
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2020 à 14:18
Publié le 03/07/2020 à 16:19
Mis à jour le 03/07/2020 à 16:19
Statut
Version 2
Nom de l'archive 22218_PLU_20191210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-57bf535529a5ef85cc33f9563e1ad115
Producteur Mairie de Plougrescant

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUGRESCANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/07/2020.
Emprise [-3.2823003,48.8055355,-3.1666336,48.8779482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22218_procedure_20191210.pdf Procédure
22218_rapport_1_20191210.pdf Partie 1
22218_rapport_2_20191210.pdf Partie 2
22218_padd_20191210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22218_prescription_lin_25_20191210.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
22218_prescription_surf_01_20191210.pdf Espace boisé classé
22218_reglement_20191210.pdf Règlement écrit
22218_reglement_graphique_20191210.pdf Règlement graphique
22218_dechets_20191210.pdf Dechets
22218_derogation_20191210.pdf Derogation
22218_info_surf_04_20191210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
22218_info_surf_19_01_aep_zonage_20191210.pdf Info surf 19 01 aep zonage
22218_info_surf_19_01_ep_zonage_20191210.pdf Info surf 19 01 ep zonage
22218_info_surf_19_01_eu_zonage_20191210.pdf Info surf 19 01 eu zonage
22218_plan_sup_20191210.pdf Plan sup
22218_risques_20191210.pdf Risques
22218_orientations_amenagement_20191210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plougrescant
Téléphone : Aucun
Courriel : etienne.roisne@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.