76296_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAINNEVILLE"



Informations

Nom du document DU_76296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GAINNEVILLE
Maillage 76296 GAINNEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 09:50
Publié le 16/10/2025 à 11:00
Mis à jour le 16/10/2025 à 11:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76296_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-58aa45bb1180c4858f369a601e05b360
Producteur Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GAINNEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76296
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2329514,49.5071396,0.2820313,49.5279978]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76296_procedure_20251002.pdf Procédure
76296_rapport_1_20180222.pdf Partie 1
76296_rapport_2_20180222.pdf Partie 2
76296_rapport_3_20180222.pdf Partie 3
76296_rapport_4_20251002.pdf Partie 4
76296_padd_20180222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76296_reglement_20251002.pdf Règlement écrit
76296_reglement_graphique_20251002.pdf Règlement graphique
76296_diagnostic_agricole_20180222.pdf Diagnostic agricole
76296_liste_SUP_et_annexes_sanitaires_20180222.pdf Liste SUP et annexes sanitaires
76296_plan_SUP_20180222.pdf Plan SUP
76296_plan_reseau_alimentation_eau_potable_20180222.pdf Plan reseau alimentation eau potable
76296_plan_reseau_assainissement_eaux_usees_20180222.pdf Plan reseau assainissement eaux usees
76296_orientations_amenagement_20180222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Havre Seine Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lehavremetro.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.