38336_PLU_20221010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVENTIN-VAUGRIS"


Informations

Nom du document DU_38336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REVENTIN-VAUGRIS
Maillage 38336 REVENTIN-VAUGRIS
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2023 à 16:21
Publié le 22/12/2023 à 16:39
Mis à jour le 22/12/2023 à 16:39
Statut
Version 6
Nom de l'archive 38336_PLU_20221010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59d0b5acddf30a30d343d7ba650e2b78
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REVENTIN-VAUGRIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38336
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8006708,45.4500785,4.8878592,45.5012782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38336_procedure_20221010.pdf Procédure
38336_rapport_1_20221010.pdf Partie 1
38336_rapport_2_20221010.pdf Partie 2
38336_padd_20221010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38336_reglement_20221010.pdf Règlement écrit
38336_reglement_graphique_20221010.pdf Règlement graphique
38336_annexes_20221010.pdf Annexes
38336_orientations_20221010.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.