07297_PLU_20220929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYLVESTRE"


Informations

Nom du document DU_07297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SYLVESTRE
Maillage 07297 SAINT-SYLVESTRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2022 à 10:31
Publié le 21/10/2022 à 11:02
Mis à jour le 21/10/2022 à 11:02
Statut
Version 5
Nom de l'archive 07297_PLU_20220929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-59f3dc5e522fa0263c2000f694f0ef33
Producteur CCRC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYLVESTRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2022.
Emprise [4.7115037,44.9633881,4.7846743,45.0096426]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07297_procedure_20220929.pdf Procédure
07297_rapport_20220929.pdf Rapport
07297_padd_20220929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07297_reglement_20220929.pdf Règlement écrit
07297_reglement_graphique_20220929.pdf Règlement graphique
07297_info_servitudes_99_20220929.pdf Info servitudes 99
07297_info_surf_19_1_20220929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07297_info_surf_19_2_20220929.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
07297_info_surf_19_3_20220929.pdf Info surf 19 3
07297_orientations_amenagement_20220929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCRC
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.