83019_PLU_20250625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORMES-LES-MIMOSAS"


Informations

Nom du document DU_83019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BORMES-LES-MIMOSAS
Maillage 83019 BORMES-LES-MIMOSAS
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2025 à 16:59
Publié le 11/08/2025 à 08:44
Mis à jour le 11/08/2025 à 08:44
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 83019_PLU_20250625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a75f2ee7618e0c11b5ca8f23f32aa16
Producteur Mairie de Bormes Les Mimosas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORMES-LES-MIMOSAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83019
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2712807,43.0862808,6.4512269,43.2279047]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/06/2025
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83019_20210929_delib_prescription_R1_20250625.pdf 20210929 delib prescription R1
83019_20250625_delib_approbation_R1_20250625.pdf 20250625 delib approbation R1
83019_procedure_20250625.pdf Procédure
83019_rapport_20250625.pdf Rapport
83019_padd_20250625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83019_prescription_lin_15_01_20250625.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
83019_prescription_pct_16_01_20250625.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
83019_prescription_surf_01_00_20250625.pdf Espace boisé classé
83019_prescription_surf_02_02_20250625.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
83019_prescription_surf_05_00_20250625.pdf Emplacement réservé
83019_prescription_surf_07_02_20250625.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
83019_prescription_surf_07_04_20250625.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
83019_prescription_surf_15_00_20250625.pdf Règles d’implantation des constructions
83019_prescription_surf_15_03_20250625.pdf Implantation des constructions par rapport aux limites des fonds de parcelles
83019_prescription_surf_17_00_20250625.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
83019_reglement_20250625.pdf Règlement écrit
83019_reglement_graphique_1_20250625.pdf Règlement graphique 1
83019_reglement_graphique_2_20250625.pdf Règlement graphique 2
83019_reglement_graphique_3_20250625.pdf Règlement graphique 3
83019_reglement_graphique_4_20250625.pdf Règlement graphique 4
83019_reglement_graphique_5_20250625.pdf Règlement graphique 5
83019_annexes_20250625.pdf Annexes
83019_info_lin_19_01_1_20250625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83019_info_lin_19_01_2_20250625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83019_info_surf_14_00_20250625.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83019_info_surf_99_00_20250625.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83019_liste_annexes_20250625.pdf Liste annexes
83019_liste_sup_20250625.pdf Liste sup
83019_plan_sup_20250625.pdf Plan sup
83019_OAP_18_00_20250625.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bormes Les Mimosas
Téléphone : Aucun
Courriel : m.hubert@ville-bormes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.hubert@ville-bormes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.