31188_PLU_20190218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENILLES"


Informations

Nom du document DU_31188
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTENILLES
Maillage 31188 FONTENILLES
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2023 à 16:28
Publié le 17/11/2023 à 16:53
Mis à jour le 17/11/2023 à 16:53
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 31188_PLU_20190218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a79b99f255c48960cdc593de7f0a9ce
Producteur Communauté de communes Le Grand Ouest Toulousain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTENILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31188
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.1565616,43.5303861,1.2532514,43.5745148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31188_procedure_20190218.pdf Procédure
31188_rapport_20190218.pdf Rapport
31188_padd_20190218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31188_reglement_20190218.pdf Règlement écrit
31188_reglement_graphique_20190218.pdf Règlement graphique
31188_info_surf_05_00_20190218.pdf Zone d'aménagement différé
31188_info_surf_16_00_20190218.pdf Site archéologique
31188_info_surf_19_01_20190218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31188_info_surf_99_00_20190218.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31188_plan_SUP_20190218.pdf Plan SUP
31188_prescription_pct_07_00_20190218.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31188_prescription_surf_05_00_20190218.pdf Emplacement réservé
31188_tableau_SUP_20190218.pdf Tableau SUP
31188_orientations_amenagement_20190218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Le Grand Ouest Toulousain
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@grandouesttoulousain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@grandouesttoulousain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.