28173_PLU_20170710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GASVILLE-OISEME"


Informations

Nom du document DU_28173
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GASVILLE-OISEME
Maillage 28173 GASVILLE-OISEME
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2022 à 10:14
Publié le 27/04/2022 à 09:42
Mis à jour le 27/04/2022 à 09:42
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28173_PLU_20170710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5a95f2d9bc241cf3deaa89e2d207366f
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GASVILLE-OISEME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/04/2022.
Emprise [1.5229344,48.4571427,1.5843562,48.4895612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28173_procedure_20170710.pdf Procédure
28173_rapport_20170710.pdf Rapport
28173_padd_20170710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28173_reglement_20170710.pdf Règlement écrit
28173_reglement_graphique_1_20170710.pdf Règlement graphique 1
28173_reglement_graphique_2_20170710.pdf Règlement graphique 2
28173_annexes_sanitaires_20170710.pdf Annexes sanitaires
28173_liste_sup_20170710.pdf Liste sup
28173_orientations_amenagement_20170710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.