63387_PLU_20141008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIEST-BRAMEFANT"



Informations

Nom du document DU_63387
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIEST-BRAMEFANT
Maillage 63387 SAINT-PRIEST-BRAMEFANT
Source Inconnue
Téléversé le 24/11/2017 à 15:08
Publié le 01/12/2017 à 15:07
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:23
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 63387_PLU_20141008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5bf41dbe82b30f1e67acb94186d0a802
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIEST-BRAMEFANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [3.3956505552932192,46.00393118783398,3.471825182571074,46.059576237709436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/09/2005
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63387_AP_etude_incidence_n2000_20110801.pdf AP etude incidence n2000
63387_annexes_sanitaires_20141008.pdf Annexes sanitaires
63387_info_lin_19_aep_20141008.pdf Info lin 19 aep
63387_info_lin_19_eu_20141008.pdf Info lin 19 eu
63387_info_surf_14_20141008.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63387_info_surf_19_20141008.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63387_info_surf_argile_20141008.pdf Info surf argile
63387_liste_sup_20141008.pdf Liste sup
63387_padd_20141008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63387_plan_sup_20141008.pdf Plan sup
63387_prescription_surf_05_20141008.pdf Emplacement réservé
63387_procedure_20141008.pdf Procédure
63387_rapport_20141008.pdf Rapport
63387_reglement_20141008.pdf Règlement écrit
63387_reglement_graphique_20141008.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.