76305_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONFREVILLE-L'ORCHER"



Informations

Nom du document DU_76305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONFREVILLE-L'ORCHER
Maillage 76305 GONFREVILLE-L'ORCHER
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2024 à 16:57
Publié le 24/04/2024 à 17:27
Mis à jour le 24/04/2024 à 17:27
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 76305_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c12247e90cb77144a97ad216ebbdf8f
Producteur CU Le Havre Seine Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONFREVILLE-L'ORCHER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76305
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [0.1911631,49.4334362,0.2535583,49.5250301]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76305_procedure_20180528.pdf Procédure
76305_procedure_20240215.pdf Procédure
76305_procedure_20240411.pdf Procédure
76305_rapport_20120416.pdf Rapport
76305_rapport_20240215.pdf Rapport
76305_rapport_20240411.pdf Rapport
76305_padd_20120416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76305_reglement_20180528.pdf Règlement écrit
76305_reglement_20240215.pdf Règlement écrit
76305_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
76305_reglement_graphique_20240411.pdf Règlement graphique
76305_annexe_pieces_ecrites_1_20240411.pdf Annexe pieces ecrites 1
76305_annexe_pieces_ecrites_20120416.pdf Annexe pieces ecrites
76305_annexe_pieces_ecrites_2_20240411.pdf Annexe pieces ecrites 2
76305_annexe_sanitaire_20120416.pdf Annexe sanitaire
76305_droit_preemption_20120416.pdf Droit preemption
76305_plan_SUP_20120416.pdf Plan SUP
76305_rapport_environnemental_20120416.pdf Rapport environnemental
76305_transport_20120416.pdf Transport
76305_orientations_amenagement_20120416.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.