60489_PLU_20250710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEROY-LES-GOMBRIES"



Informations

Nom du document DU_60489
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEROY-LES-GOMBRIES
Maillage 60489 PEROY-LES-GOMBRIES
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 15:24
Publié le 18/07/2025 à 15:41
Mis à jour le 18/07/2025 à 15:41
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 60489_PLU_20250710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5c8c25dc69d8979aaeee7de2e7f35c62
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEROY-LES-GOMBRIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60489
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8185362,49.1396321,2.86351,49.1903491]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60489_procedure_20240708.pdf Procédure
60489_rapport_20240708.pdf Rapport
60489_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60489_reglement_20250710.pdf Règlement écrit
60489_reglement_graphique_1_20240708.pdf Règlement graphique 1
60489_reglement_graphique_2_20240708.pdf Règlement graphique 2
60489_reglement_graphique_3_20240708.pdf Règlement graphique 3
60489_reglement_graphique_4_20240708.pdf Règlement graphique 4
60489_documents_divers_20240708.pdf Documents divers
60489_modification_simplifiee_20250710.pdf Modification simplifiee
60489_notice_sanitaire_20240708.pdf Notice sanitaire
60489_plan_eau_pluviale_20240708.pdf Plan eau pluviale
60489_plan_reseaux_assainissement_20240708.pdf Plan reseaux assainissement
60489_plan_reseaux_eau_potable_20240708.pdf Plan reseaux eau potable
60489_plan_risques_et_contraintes_20240708.pdf Plan risques et contraintes
60489_plan_sup_20240708.pdf Plan sup
60489_plan_zonage_assainissement_20240708.pdf Plan zonage assainissement
60489_recueil_sup_20240708.pdf Recueil sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60489 PEROY-LES-GOMBRIES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.