200046977_PLUi_20260326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND LYON LA METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_200046977
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GRAND LYON LA METROPOLE
Maillage 200046977 PLUI GRAND LYON LA METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2026 à 13:45
Mis à jour le 23/04/2026 à 13:47
Statut Erreur Echec
Version 103
Nom de l'archive 200046977_PLUi_20260326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-5cd79424306a3f577e6d116227bb6238
Producteur Métropole de Lyon
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale GRAND LYON LA METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200046977
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [4.5694113,45.5570743,5.1155502,45.9425716]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole de Lyon
Téléphone : Aucun
Courriel : GPU-PLUH@grandlyon.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Métropole de Lyon
Téléphone : Aucun
Courriel : GPU-PLUH@grandlyon.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.