45253_PLU_20221206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PITHIVIERS-LE-VIEIL"


Informations

Nom du document DU_45253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PITHIVIERS-LE-VIEIL
Maillage 45253 PITHIVIERS-LE-VIEIL
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2023 à 08:39
Publié le 07/03/2023 à 11:50
Mis à jour le 07/03/2023 à 11:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 45253_PLU_20221206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5d4172f84ad9f78f3007b3db24a91bcb
Producteur Mairie de Pithiviers le Vieil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PITHIVIERS-LE-VIEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1514401,48.1352523,2.2561653,48.2112588]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45253_procedure_20221206.pdf Procédure
45253_rapport_20221206.pdf Rapport
45253_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45253_reglement_20221206.pdf Règlement écrit
45253_reglement_graphique_20221206.pdf Règlement graphique
45253_annexes_sanitaires_20221206.pdf Annexes sanitaires
45253_classement_sonore_20221206.pdf Classement sonore
45253_dpu_20221206.pdf Dpu
45253_guide_retrait_gonflement_argile_20221206.pdf Guide retrait gonflement argile
45253_plans_reseaux_20221206.pdf Plans reseaux
45253_risque_plomb_20221206.pdf Risque plomb
45253_sup_20221206.pdf Sup
45253_orientations_amenagement_20221206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pithiviers le Vieil
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.pithiviers.le.vieil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.pithiviers.le.vieil@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45253 PITHIVIERS-LE-VIEIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.