88506_CC_20120810

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VIEUX-MOULIN"


Informations

Nom du document DU_88506
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VIEUX-MOULIN
Maillage 88506 VIEUX-MOULIN
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2020 à 10:18
Publié le 14/03/2020 à 03:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 88506_CC_20120810
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5db14dbd371c148f97a5761bb6617d94
Producteur CA SDDV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-MOULIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.986782051617728,48.38387798986953,7.023664740326432,48.40136468632383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88506_info_surf_20120810.pdf Info surf
88506_liste_sup_20120810.pdf Liste sup
88506_plan_sup_20120810.pdf Plan sup
88506_procedure_20120810.pdf Procédure
88506_rapport_20120810.pdf Rapport
88506_sectorisation_graphique_20120810.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA SDDV
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.