57253_PLU_20241218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONDREXANGE"


Informations

Nom du document DU_57253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GONDREXANGE
Maillage 57253 GONDREXANGE
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2025 à 15:04
Publié le 10/09/2025 à 14:17
Mis à jour le 10/09/2025 à 14:17
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57253_PLU_20241218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-5f13d612cf2bbc128cb76b97932314b7
Producteur Mairie de GONDREXANGE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GONDREXANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57253
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8545878,48.66277,6.9589848,48.7206527]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57253_procedure_20241218.pdf Procédure
57253_rapport_1_20241218.pdf Partie 1
57253_rapport_2_20241218.pdf Partie 2
57253_padd_20241218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57253_prescription_surf_05_20241218.pdf Emplacement réservé
57253_reglement_20241218.pdf Règlement écrit
57253_reglement_graphique_2000_20241218.pdf Règlement graphique 2000
57253_reglement_graphique_7500_20241218.pdf Règlement graphique 7500
57253_annexes_sanitaires_plan_reseaux_existants_20241218.pdf Annexes sanitaires plan reseaux existants
57253_classement_bruit_20241218.pdf Classement bruit
57253_liste_sup_20241218.pdf Liste sup
57253_plan_des_servitudes_20241218.pdf Plan des servitudes
57253_plan_reseaux_existants_20241218.pdf Plan reseaux existants
57253_plan_servitude_pt3_20241218.pdf Plan servitude pt3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GONDREXANGE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gondrexange@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gondrexange@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.