21493_CC_20240330

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PONCEY-LES-ATHEE"


Informations

Nom du document DU_21493
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PONCEY-LES-ATHEE
Maillage 21493 PONCEY-LES-ATHEE
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 16:37
Publié le 23/04/2024 à 10:14
Mis à jour le 23/04/2024 à 10:14
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 21493_CC_20240330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-60209326f23fee0352cb477e2d95da3c
Producteur Commune de Poncey-les-Athée

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONCEY-LES-ATHEE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21493
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.3590613,47.2153806,5.4034527,47.2520043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21493_procedure_20240330.pdf Procédure
21493_rapport_20240330.pdf Rapport
21493_info_surf_19_01_20240330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21493_info_surf_99_1_20240330.pdf autre relevant de la loi littoral
21493_info_surf_99_2_20240330.pdf autre relevant de la loi montagne
21493_info_surf_99_3_20240330.pdf Info surf 99 3
21493_liste_annexes_20240330.pdf Liste annexes
21493_liste_sup_20240330.pdf Liste sup
21493_plan_sup_20240330.pdf Plan sup
21493_sectorisation_graphique_1_20240330.pdf Sectorisation graphique 1
21493_sectorisation_graphique_2_20240330.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.