37186_PLU_20250505

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-RUAN"



Informations

Nom du document DU_37186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-DE-RUAN
Maillage 37186 PONT-DE-RUAN
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 15:14
Publié le 24/06/2025 à 11:38
Mis à jour le 24/06/2025 à 11:38
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 37186_PLU_20250505
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-617aa109bdcb911143b66e2758d781cd
Producteur Mairie de Pont-de-Ruan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-DE-RUAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37186
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5386707,47.2441148,0.5894142,47.2781562]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37186_procedure_20250505.pdf Procédure
37186_rapport_1_20250505.pdf Partie 1
37186_rapport_2_20250505.pdf Partie 2
37186_rapport_3_20250505.pdf Partie 3
37186_rapport_4_20250505.pdf Partie 4
37186_padd_20250505.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37186_reglement_20250505.pdf Règlement écrit
37186_reglement_graphique_20250505.pdf Règlement graphique
37186_info_surf_99_00_1_20250505_Informations_sur_les_sols.pdf Info surf 99 00 1 20250505 Informations sur les
37186_info_surf_99_00_1_20250505_PPRi.pdf Info surf 99 00 1 20250505
37186_info_surf_99_00_1_20250505_annexes_sanitaires.pdf Info surf 99 00 1 20250505 annexes
37186_info_surf_99_00_1_20250505_arrete_classification_regles_constructions_parasismique.pdf Info surf 99 00 1 20250505 arrete classification regles constructions
37186_liste_sup_20250505.pdf Liste sup
37186_plan_sup_20250505.pdf Plan sup
37186_orientations_amenagement_20250505.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont-de-Ruan
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@villepontderuan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@villepontderuan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.