87020_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNAC-LA-COTE"


Informations

Nom du document DU_87020
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNAC-LA-COTE
Maillage 87020 BONNAC-LA-COTE
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2026 à 08:47
Publié le 09/01/2026 à 09:30
Mis à jour le 09/01/2026 à 09:30
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 87020_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61c19ad1bbcd5f7e7888b2f66b0684fa
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNAC-LA-COTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87020
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2348881,45.9248841,1.3401435,45.9702342]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87020_20241216_arrete_engagement_M1_20251217.pdf Arrete engagement
87020_20250925_annexe_delib_avis_eval_env_M1_20251217.pdf Annexe delib avis eval env
87020_20250925_delib_avis_env_M1_20251217.pdf Delib avis env
87020_procedure_20251217.pdf Procédure
87020_rapport_20251217.pdf Rapport
87020_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87020_prescription_surf_05_20251217.pdf Emplacement réservé
87020_prescription_surf_07_02_20251217.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
87020_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
87020_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
87020_annexes_sanitaires_20251217.pdf Annexes sanitaires
87020_cavites_souterraines_20251217.pdf Cavites souterraines
87020_dpu_20251217.pdf Dpu
87020_liste_sup_20251217.pdf Liste sup
87020_plan_sup_20251217.pdf Plan sup
87020_plan_voies_circuits_pedestre_20251217.pdf Plan voies circuits pedestre
87020_pup_pacages_masbatin_20251217.pdf Pup pacages masbatin
87020_servitude_aeronotique_20251217.pdf Servitude aeronotique
87020_sis_20251217.pdf Sis
87020_oap_20251217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.