14008_PLU_20100916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBLIE"


Informations

Nom du document DU_14008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AMBLIE
Maillage 14008 AMBLIE
Source Inconnue
Téléversé le 10/01/2019 à 14:40
Publié le 17/01/2019 à 14:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14008_PLU_20100916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-61eb781b539a8ddae579f083913b4fda
Producteur Conseil Départemental du Calvados

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AMBLIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5257549663369805,49.272562697309795,-0.4762208104607024,49.2984975070361]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/06/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14008_annexes_sanitaires_20100916.pdf Annexes sanitaires
14008_info_surf_19_01_20100916.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
14008_info_surf_19_02_20100916.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
14008_info_surf_26_20100916.pdf Lotissement
14008_liste_pieces_20100916.pdf Liste pieces
14008_liste_sup_20100916.pdf Liste sup
14008_orientations_amenagement_20100916.pdf OAP
14008_padd_20100916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14008_plan_ZPPAUP_20100916.pdf Plan ZPPAUP
14008_plan_sup_01_20100916.pdf Plan sup 01
14008_plan_sup_02_20100916.pdf Plan sup 02
14008_prescription_pct_07_20100916.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
14008_prescription_pct_16_20100916.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
14008_prescription_surf_05_20100916.pdf Emplacement réservé
14008_prescription_surf_07_20100916.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
14008_procedure_20100916.pdf Procédure
14008_rapport_20100916.pdf Rapport
14008_rapport_ZPPAUP_20100916.pdf Rapport ZPPAUP
14008_reglement_20100916.pdf Règlement écrit
14008_reglement_ZPPAUP_20100916.pdf Reglement ZPPAUP
14008_reglement_graphique_20100916.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Conseil Départemental du Calvados
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@calvados.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14008 AMBLIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.