24406_CC_20200821

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-FOY-DE-BELVES"



Informations

Nom du document DU_24406
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-FOY-DE-BELVES
Maillage 24406 SAINTE-FOY-DE-BELVES
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2023 à 08:34
Publié le 28/02/2023 à 08:52
Mis à jour le 28/02/2023 à 08:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 24406_CC_20200821
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-643449e188151fd0ec03861b0558ac93
Producteur Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FOY-DE-BELVES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 24406
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.017469,44.7057748,1.0576376,44.7483441]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/01/2023
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24406_procedure_20200821.pdf Procédure
24406_rapport_1_20200821.pdf Partie 1
24406_rapport_2_20200821.pdf Partie 2
24406_aleas_feu_foret_20200821.pdf Aleas feu foret
24406_carte_risques_sismiques_20200821.pdf Carte risques sismiques
24406_description_phenomene_argiles_20200821.pdf Description phenomene argiles
24406_liste_annexes_20200821.pdf Liste annexes
24406_notification_sup_20200821.pdf Notification sup
24406_preconisations_techniques_20200821.pdf Preconisations techniques
24406_reglement_type_20200821.pdf Reglement type
24406_risque_incendie_20200821.pdf Risque incendie
24406_surfaces_brulees_20200821.pdf Surfaces brulees
24406_zones_argile_20200821.pdf Zones argile

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède
Téléphone : Aucun
Courriel : xavier.duval@ccvdfb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : xavier.duval@ccvdfb.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.