34161_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTADY"


Informations

Nom du document DU_34161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTADY
Maillage 34161 MONTADY
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 11:50
Publié le 08/01/2025 à 12:42
Mis à jour le 08/01/2025 à 12:42
Statut
Version 4
Nom de l'archive 34161_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64b28cec425a029370bc9efe94531ea5
Producteur Mairie de Montady

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTADY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34161
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0863977,43.3091639,3.1489867,43.3462015]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34161_procedure_20241216.pdf Procédure
34161_rapport_20241216.pdf Rapport
34161_PADD_20241216.pdf PADD
34161_prescription_surf_01_20241216.pdf Espace boisé classé
34161_prescription_surf_05_20241216.pdf Emplacement réservé
34161_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
34161_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
34161_CPAUP_20241216.pdf CPAUP
34161_annexes_sanitaires_20241216.pdf Annexes sanitaires
34161_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
34161_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
34161_orientations_amenagement_20230613.pdf OAP
34161_orientations_amenagement_20241216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montady
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montady.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@montady.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.