74313_PLU_20220328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOVRAY-EN-BORNES"


Informations

Nom du document DU_74313
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOVRAY-EN-BORNES
Maillage 74313 VOVRAY-EN-BORNES
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 14:55
Publié le 05/07/2022 à 15:41
Mis à jour le 05/07/2022 à 15:41
Statut Publié
Version 27
Nom de l'archive 74313_PLU_20220328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64cdf5329b7742464cbbf9dba3b2a3d7
Producteur Canel Geometres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOVRAY-EN-BORNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74313
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [6.1185955,46.0446925,6.1619052,46.0794138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74313_procedure_20220328.pdf Procédure
74313_rapport_20220328.pdf Rapport
74313_padd_20220328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74313_reglement_20220328.pdf Règlement écrit
74313_reglement_graphique_20220328.pdf Règlement graphique
74313_annexes_AEP_20220328.pdf Annexes AEP
74313_annexes_EP_20220328.pdf Annexes EP
74313_annexes_EU_20220328.pdf Annexes EU
74313_annexes_notice_20220328.pdf Annexes notice
74313_dga_20220328.pdf Dga
74313_sup_20220328.pdf Sup
74313_orientations_amenagement_20220328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Canel Geometres
Téléphone : Aucun
Courriel : vbenard@canel-geometre.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vbenard@canel-geometre.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.