Page territoire de 74313 VOVRAY-EN-BORNES
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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74313_PLU_20220328 - Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOVRAY-EN-BORNES | 05/07/2022 à 15:41:21 |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU BASSIN ANNECIEN | 21/07/2025 à 08:39:12 |
Aucune procédure en cours sur le territoire de 74313 VOVRAY-EN-BORNES
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