31403_PLU_20250520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ONDES"


Informations

Nom du document DU_31403
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ONDES
Maillage 31403 ONDES
Source Téléversement
Téléversé le 05/06/2025 à 11:26
Publié le 06/06/2025 à 14:23
Mis à jour le 06/06/2025 à 14:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31403_PLU_20250520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64d579e6bd5e2b72d6e5703ec7e18c67
Producteur Commune de Ondes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ONDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31403
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2814062,43.771638,1.3282191,43.7999646]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31403_procedure_20250520.pdf Procédure
31403_rapport_1_20250520.pdf Partie 1
31403_rapport_2_20250520.pdf Partie 2
31403_padd_20250520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31403_reglement_20250520.pdf Règlement écrit
31403_reglement_graphique_20250520.pdf Règlement graphique
31403_PPRi_20250520.pdf PPRi
31403_PPRn_20250520.pdf PPRn
31403_Schema_Directeur_Amenagement_20250520.pdf Schema Directeur Amenagement
31403_annexes_sanitaires_20250520.pdf Annexes sanitaires
31403_avis_hydrogeologue_20250520.pdf Avis hydrogeologue
31403_info_txt_14_00_20250520.pdf Info txt 14 00
31403_liste_sup_20250520.pdf Liste sup
31403_plan_recollement_aep_20250520.pdf Plan recollement aep
31403_plan_reseau_electrique_20250520.pdf Plan reseau electrique
31403_plan_sup_20250520.pdf Plan sup
31403_raccordement_eu_Grenade_20250520.pdf Raccordement eu Grenade
31403_orientations_amenagement_18_00_20250520.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ondes
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-ondes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-ondes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.