95427_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMAGNY"


Informations

Nom du document DU_95427
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMAGNY
Maillage 95427 MONTMAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 26/12/2024 à 11:29
Publié le 26/12/2024 à 12:32
Mis à jour le 26/12/2024 à 12:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 95427_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-651249527e7827275e7989d71e8fc439
Producteur Mairie de Montmagny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 95427
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3254421,48.9552557,2.365933,48.9798376]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95427_procedure_20241219.pdf Procédure
95427_rapport_1_20241219.pdf Partie 1
95427_rapport_2_20241219.pdf Partie 2
95427_rapport_3_20241219.pdf Partie 3
95427_padd_20241219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95427_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
95427_reglement_graphique_20241219.pdf Règlement graphique
95427_info_surf_14_00_20241219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95427_info_surf_16_00_20241219.pdf Site archéologique
95427_info_surf_17_00_20241219.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95427_info_surf_19_01_20241219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95427_info_surf_27_00_20241219.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95427_info_surf_38_00_1_20241219.pdf Secteurs d'information sur les sols (1)
95427_info_surf_38_00_2_20241219.pdf Secteurs d'information sur les sols (2)
95427_info_surf_99_00_01_20241219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
95427_info_surf_99_00_02_20241219.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
95427_liste_annexes_20241219.pdf Liste annexes
95427_liste_sup_20241219.pdf Liste sup
95427_plan_sup_20241219.pdf Plan sup
95427_oap_1_20241219.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montmagny
Téléphone : Aucun
Courriel : ServiceUrbanisme@ville-montmagny.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ServiceUrbanisme@ville-montmagny.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.