94043_PLU_20151217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE KREMLIN-BICETRE"


Informations

Nom du document DU_94043
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE KREMLIN-BICETRE
Maillage 94043 LE KREMLIN-BICETRE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2022 à 10:12
Publié le 13/06/2022 à 11:06
Mis à jour le 13/06/2022 à 11:06
Statut
Version 7
Nom de l'archive 94043_PLU_20151217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6551f9f675b79beed6669171be378dec
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE KREMLIN-BICETRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 94043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/06/2022.
Emprise [2.3438872,48.8010677,2.3682055,48.8163254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
94043_procedure_20151217.pdf Procédure
94043_rapport_20151217.pdf Rapport
94043_padd_20151217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
94043_reglement_20151217.pdf Règlement écrit
94043_reglement_graphique_20151217.pdf Règlement graphique
94043_info_surf_04_00_20151217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
94043_info_surf_20_00_1_20151217.pdf Règlement local de publicité (1)
94043_info_surf_32_00_1_20151217.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
94043_orientations_amenagement_20151217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.