56221_PLU_20231218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACUT-LES-PINS"


Informations

Nom du document DU_56221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACUT-LES-PINS
Maillage 56221 SAINT-JACUT-LES-PINS
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2024 à 11:17
Publié le 17/07/2025 à 10:27
Mis à jour le 17/07/2025 à 10:27
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 56221_PLU_20231218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-661d0316208aa17f84a483fa9714ae0e
Producteur Mairie de Saint-Jacut-les-Pins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JACUT-LES-PINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56221
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2613121,47.6505782,-2.1459944,47.7023483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56221_procedure_20231218.pdf Procédure
56221_rapport_1_20231218.pdf Partie 1
56221_rapport_2_20231218.pdf Partie 2
56221_padd_20231218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56221_prescription_surf_31_05_20231218.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
56221_reglement_20231218.pdf Règlement écrit
56221_reglement_graphique_0_20231218.pdf Tableau d’assemblage
56221_annexe_sanitaire_plan_eau_pluviale_20231218.pdf Annexe sanitaire plan eau pluviale
56221_annexes_sanitaires_20231218.pdf Annexes sanitaires
56221_captage_eau_potable_20231218.pdf Captage eau potable
56221_info_surf_38_00_20231218.pdf Secteurs d'information sur les sols
56221_liste_sup_20231218.pdf Liste sup
56221_pieces_administratives_20231218.pdf Pieces administratives
56221_plan_sup_20231218.pdf Plan sup
56221_orientations_amenagement_1_20231218.pdf OAP 1
56221_orientations_amenagement_2_20231218.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Jacut-les-Pins
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-jacut-les-pins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@st-jacut-les-pins.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.