50557_CC_20151119

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-DES-MONTS"


Informations

Nom du document DU_50557
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SYMPHORIEN-DES-MONTS
Maillage 50557 SAINT-SYMPHORIEN-DES-MONTS
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2024 à 15:42
Publié le 06/05/2024 à 12:29
Mis à jour le 06/05/2024 à 12:29
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 50557_CC_20151119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-662a0bc04a1df0058bc7c78edc3e661d
Producteur Communauté de communes de Saint-Hilaire-du-Harcouët

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-DES-MONTS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50557
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.0180915,48.5307551,-0.9516451,48.5598988]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50557_procedure_20151119.pdf Procédure
50557_rapport_20151119.pdf Rapport
50557_1_etude_R421-23-i_20151119.pdf 1 etude R421-23-i
50557_2_tabl_elements_bocager_20151119.pdf 2 tabl elements bocager
50557_3_carte_cadastre_inventaire_bocage_20151119.pdf 3 carte cadastre inventaire bocage
50557_4_carte_scan_inventaire_bocage_20151119.pdf 4 carte scan inventaire bocage
50557_5_aide_lect_carte_tabl_descriptif_20151119.pdf 5 aide lect carte tabl descriptif
50557_6_methode_diag_20151119.pdf 6 methode diag
50557_annexes_20151119.pdf Annexes
50557_etude_L_111_1_4_20151119.pdf Etude L 111 1 4
50557_plan_1_5000_20151119.pdf Plan 1 5000
50557_plan_2_2000_20151119.pdf Plan 2 2000

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.