74058_PLU_20240124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-D'ABONDANCE"


Informations

Nom du document DU_74058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-D'ABONDANCE
Maillage 74058 LA CHAPELLE-D'ABONDANCE
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2024 à 14:50
Publié le 14/03/2024 à 13:18
Mis à jour le 14/03/2024 à 13:18
Statut
Version 6
Nom de l'archive 74058_PLU_20240124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-673607d379158159aeb76c5580c2d597
Producteur Commune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-D'ABONDANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74058
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.749394,46.261078,6.853749,46.3471458]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74058_procedure_20240124.pdf Procédure
74058_rapport_20240124.pdf Rapport
74058_padd_20240124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74058_reglement_20240124.pdf Règlement écrit
74058_reglement_graphique_1_20240124.pdf Règlement graphique 1
74058_reglement_graphique_2_20240124.pdf Règlement graphique 2
74058_reglement_graphique_3_20240124.pdf Règlement graphique 3
74058_reglement_graphique_4_20240124.pdf Règlement graphique 4
74058_annexe_EP_20240124.pdf Annexe EP
74058_annexe_SUP_20240124.pdf Annexe SUP
74058_annexes_AEP_20240124.pdf Annexes AEP
74058_annexes_EU_20240124.pdf Annexes EU
74058_annexes_graphique_20240124.pdf Annexes graphique
74058_annexes_sanitaires_20240124.pdf Annexes sanitaires
74058_orientations_amenagement_20240124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.