200021806_SCOT_20190702

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD MEURTHE ET MOSELLE"


Informations

Nom du document scot_200021806
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) NORD MEURTHE ET MOSELLE
Maillage scot_200021806 SCOT NORD MEURTHE ET MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2021 à 22:01
Publié le 29/09/2021 à 08:03
Mis à jour le 29/09/2021 à 08:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200021806_SCOT_20190702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67f5e8de2a118c3250b346c7c9f45495
Producteur Le syndicat mixte du SCoT Nord Meurthe-et-Mosellan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT NORD MEURTHE ET MOSELLE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200021806
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/09/2021.
Emprise [5.4259108,49.10322,6.0328397,49.563248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/09/2021
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200021806_procedure_20190702.pdf Procédure
200021806_doo_20190702.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200021806_padd_20190702.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200021806_rapport_20190702.pdf Rapport
200021806_doo_annexe_carte_20190702.pdf Doo annexe carte
200021806_doo_annexe_dac_20190702.pdf Doo annexe dac

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le syndicat mixte du SCoT Nord Meurthe-et-Mosellan
Téléphone : 03 82 22 94 90
Courriel : info@scotnord54.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 82 22 94 90
Courriel : info@scotnord54.org

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.