76192_PLU_20080228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRIEL-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_76192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CRIEL-SUR-MER
Maillage 76192 CRIEL-SUR-MER
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2019 à 12:49
Publié le 13/03/2019 à 08:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 10
Nom de l'archive 76192_PLU_20080228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6853a64f7208dfc1057abaec4d8b0108
Producteur CC Villes Soeurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRIEL-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.2699442068638143,49.99385897084465,1.371604705004703,50.04955737000517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76192_annexes_20080228.pdf Annexes
76192_bordereau_pieces_20080228.pdf Bordereau pieces
76192_orientations_amenagement_20080228.pdf OAP
76192_padd_20080228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76192_page_de_garde_20080228.pdf Page de garde
76192_procedure_20080228.pdf Procédure
76192_rapport_1_20080228.pdf Partie 1
76192_rapport_2_20080228.pdf Partie 2
76192_reglement_20080228.pdf Règlement écrit
76192_reglement_graphique_20080228.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Villes Soeurs
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@villes-soeurs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@institut-auddice.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.