71231_PLU_20150903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA GUICHE"


Informations

Nom du document DU_71231
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA GUICHE
Maillage 71231 LA GUICHE
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2022 à 12:54
Publié le 08/04/2022 à 13:08
Mis à jour le 08/04/2022 à 13:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 71231_PLU_20150903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6887700a58da2baca7ee6d29f9acd6e7
Producteur Geonomie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GUICHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71231
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/04/2022.
Emprise [4.4038604,46.4883297,4.4718704,46.5623916]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71231_procedure_20150903.pdf Procédure
71231_rapport_20150903.pdf Rapport
71231_padd_20150903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71231_reglement_20150903.pdf Règlement écrit
71231_reglement_graphique_1_20150903.pdf Règlement graphique 1
71231_reglement_graphique_2_20150903.pdf Règlement graphique 2
71231_liste_annexes_20150903.pdf Liste annexes
71231_liste_sup_20150903.pdf Liste sup
71231_notice_annexes_sanitaires_20150903.pdf Notice annexes sanitaires
71231_plan_reseaux_assainissement_collectif_20150903.pdf Plan reseaux assainissement collectif
71231_plan_reseaux_eaux_potables_nord_20150903.pdf Plan reseaux eaux potables nord
71231_plan_reseaux_eaux_potables_sud_20150903.pdf Plan reseaux eaux potables sud
71231_plan_sup_20150903.pdf Plan sup
71231_plan_zonage_collectif_non_collectif_20150903.pdf Plan zonage collectif non collectif
71231_orientations_amenagement_20150903.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.