76066_PLU_20190701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUTOT"



Informations

Nom du document DU_76066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUTOT
Maillage 76066 BEAUTOT
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2025 à 12:00
Publié le 26/06/2025 à 12:22
Mis à jour le 26/06/2025 à 12:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 76066_PLU_20190701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68c1d789e10520517052d65228958327
Producteur PERSPECTIVES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUTOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76066
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.0191712,49.6136275,1.0831107,49.6503826]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76066_procedure_20190701.pdf Procédure
76066_rapport_20190701.pdf Rapport
76066_padd_20190701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76066_reglement_20190701.pdf Règlement écrit
76066_reglement_graphique_0_20190701.pdf Règlement graphique 0
76066_reglement_graphique_1_20190701.pdf Règlement graphique 1
76066_reglement_graphique_2_20190701.pdf Règlement graphique 2
76066_annexe_PPRI_20190701.pdf Annexe PPRI
76066_annexe_phonique_20190701.pdf Annexe phonique
76066_annexe_sanitaire_20190701.pdf Annexe sanitaire
76066_liste_SUP_20190701.pdf Liste SUP
76066_plan_AEP_20190701.pdf Plan AEP
76066_plan_ASS_20190701.pdf Plan ASS
76066_plan_SUP_20190701.pdf Plan SUP
76066_orientations_amenagement_20190701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PERSPECTIVES
Téléphone : Aucun
Courriel : gauvain.alexandre@perspectives-urba.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@terroirdecaux.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.