11198_PLU_20240930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURE-MINERVOIS"


Informations

Nom du document DU_11198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAURE-MINERVOIS
Maillage 11198 LAURE-MINERVOIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2024 à 16:38
Publié le 11/12/2024 à 08:50
Mis à jour le 11/12/2024 à 08:50
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 11198_PLU_20240930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69e4e125ce993d1e9d450a903f8e3013
Producteur COMMUNE DE LAURE MINERVOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAURE-MINERVOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11198
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4616878,43.2255773,2.5671879,43.3099961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11198_procedure_20240930.pdf Procédure
11198_rapport_1_20090407.pdf Partie 1
11198_rapport_2_20190624.pdf Partie 2
11198_rapport_3_20191211.pdf Partie 3
11198_rapport_4_20240930.pdf Partie 4
11198_padd_20090407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11198_prescription_surf_05_00_20240930.pdf Emplacement réservé
11198_reglement_20240930.pdf Règlement écrit
11198_reglement_graphique_1_20240930.pdf Règlement graphique 1
11198_reglement_graphique_2_20240930.pdf Règlement graphique 2
11198_reglement_graphique_3_20240930.pdf Règlement graphique 3
11198_reglement_graphique_4_20240930.pdf Règlement graphique 4
11198_annexes_sanitaires_20240930.pdf Annexes sanitaires
11198_info_lin_16_00_20240930.pdf Site archéologique
11198_liste_sup_20240930.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE LAURE MINERVOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : laure-minervois.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laure-minervois.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.