34344_PLU_20170323

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA GRANDE-MOTTE"


Informations

Nom du document DU_34344
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA GRANDE-MOTTE
Maillage 34344 LA GRANDE-MOTTE
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2022 à 10:39
Publié le 26/01/2022 à 11:19
Dépublié le 08/01/2025 à 12:52
Mis à jour le 08/01/2025 à 12:52
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 34344_PLU_20170323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6b24ec36a7b318a9c13b9955b3fc7dff
Producteur Mairie de La Grande-Motte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GRANDE-MOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34344
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/01/2022.
Emprise [4.0341113,43.5521338,4.10949,43.5904336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Grande-Motte
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@lagrandemotte.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueilmairie@lagrandemotte.fr


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Procédures en cours

La commune de LA GRANDE-MOTTE a démarré une procédure de modification n°1 le 24 juin 2024.

      34344_PLU_M1_00000000  
34344_20240624_arrêté lancement procédure de modification1_00000000.pdf
34344_20250523_decision_EE1_00000000.pdf
34344_20250527_avis_PPA1_00000000.pdf
34344_20250514_avis_PPA1_00000000.pdf
34344_20250603_arrêté ouverture enquête publique N°43871_00000000.pdf