14111_PLU_20170213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BUCEELS"


Informations

Nom du document DU_14111
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BUCEELS
Maillage 14111 BUCEELS
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2022 à 16:19
Publié le 01/08/2022 à 16:48
Mis à jour le 01/08/2022 à 16:48
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14111_PLU_20170213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6c1136928acd8137418478fa8cb5b157
Producteur Communauté de communes Seulles Terre et mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUCEELS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14111
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/08/2022.
Emprise [-0.6558193,49.1736028,-0.6216862,49.2036193]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14111_procedure_20170213.pdf Procédure
14111_rapport_1_20170213.pdf Partie 1
14111_padd_20170213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14111_reglement_20170213.pdf Règlement écrit
14111_reglement_graphique_1_20170213.pdf Règlement graphique 1
14111_reglement_graphique_2_20170213.pdf Règlement graphique 2
14111_info_lin_99_01_20170213.pdf autre relevant de la loi littoral
14111_info_lin_99_02_20170213.pdf.pdf autre relevant de la loi montagne
14111_info_lin_99_03_20170213.pdf.pdf Info lin 99 03
14111_liste_annexes_20170213.pdf Liste annexes
14111_liste_sup_20170213.pdf Liste sup
14111_plan_sup_20170213.pdf Plan sup
14111_orientations_amenagement_1_20170213.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Seulles Terre et mer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cdc-stm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.