200041556_PLUi_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE"


Informations

Nom du document DU_200041556
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE
Maillage 200041556 PLUI PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 19:23
Publié le 23/03/2026 à 12:03
Mis à jour le 23/03/2026 à 12:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200041556_PLUi_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6cc0a8fffaaa05281b1008a5041c77db
Producteur Communauté de communes des Portes de la Creuse en Marche
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale PORTES DE LA CREUSE EN MARCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200041556
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1832298,43.0993335,3.1851907,50.9999955]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200041556_procedure_20260305.pdf Procédure
200041556_20260305_rapport_E_1_20260305.pdf 20260305 rapport E 1
200041556_20260305_rapport_E_2_20260305.pdf 20260305 rapport E 2
200041556_20260305_rapport_E_3_20260305.pdf 20260305 rapport E 3
200041556_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200041556_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
200041556_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
200041556_autres_sup_20260305.pdf Autres sup
200041556_avis_ppa_20260305.pdf Avis ppa
200041556_bilan_concertation_20260305.pdf Bilan concertation
200041556_liste_prescriptions_20260305.pdf Liste prescriptions
200041556_pv_synthese_20260305.pdf Pv synthese
200041556_rapport_ce_20260305.pdf Rapport ce
200041556_reseau_ac_20260305.pdf Reseau ac
200041556_reseau_aep_20260305.pdf Reseau aep
200041556_sup_as1_20260305.pdf Sup as1
200041556_oap_20260305.pdf OAP
200041556_oap_2_20260305.pdf OAP 2
200041556_oap_3_20260305.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Portes de la Creuse en Marche
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@portesdelacreuseenmarche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes des Portes de la Creuse en Marche
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@portesdelacreuseenmarche.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.