51617_PLU_20130601
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VEUVE"
Informations
Nom du document | DU_51617 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VEUVE |
Maillage | 51617 LA VEUVE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 06/02/2019 à 09:05 |
Publié le | 06/02/2019 à 10:46 |
Dépublié le | 17/06/2025 à 16:37 |
Mis à jour le | 17/06/2025 à 16:37 |
Statut | Téléchargeable |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 51617_PLU_20130601 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-6cd3be088a616760262b0b0b679d4668 |
Producteur | Mairie de LA VEUVE |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VEUVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [4.293155906404624,49.00765667310294,4.375529515877157,49.07007561182511] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Aucune pièce écrite.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de LA VEUVE
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.la-veuve@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.la-veuve@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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