03080_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COGNAT-LYONNE"


Informations

Nom du document DU_03080
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COGNAT-LYONNE
Maillage 03080 COGNAT-LYONNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2024 à 09:01
Publié le 13/06/2024 à 15:45
Mis à jour le 13/06/2024 à 15:45
Statut
Version 6
Nom de l'archive 03080_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6d84cbe708cd72c349522bab288a81c6
Producteur Mairie de Cognat-Lyonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COGNAT-LYONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03080
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.2585536,46.0958579,3.3417641,46.124293]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03080_procedure_20240411.pdf Procédure
03080_rapport_20240411.pdf Rapport
03080_PADD_20240411.pdf PADD
03080_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
03080_reglement_graphique_20240411.pdf Règlement graphique
03080_RLPi_20240411.pdf RLPi
03080_annexes_1_20240411.pdf Annexes 1
03080_annexes_2_20240411.pdf Annexes 2
03080_annexes_3_20240411.pdf Annexes 3
03080_annexes_4_20240411.pdf Annexes 4
03080_annexes_5_20240411.pdf Annexes 5
03080_annexes_6_20240411.pdf Annexes 6
03080_annexes_7_20240411.pdf Annexes 7
03080_annexes_8_20240411.pdf Annexes 8
03080_info_lin_19_01_1_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03080_info_lin_19_01_2_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03080_info_surf_02_00_20240411.pdf Zone d'aménagement concerté
03080_info_surf_04_00_20240411.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03080_info_surf_11_00_20240411.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03080_info_surf_14_00_20240411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03080_info_surf_19_01_1_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03080_info_surf_19_01_2_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03080_info_surf_19_01_3_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
03080_info_surf_32_00_20240411.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03080_liste_des_annexes_20240411.pdf Liste des annexes
03080_liste_sup_20240411.pdf Liste sup
03080_listes_pieces_20240411.pdf Listes pieces
03080_plan_sup_20240411.pdf Plan sup
03080_orientations_amenagement_20240411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03080 COGNAT-LYONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.