33073_PLU_20250320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAUD-ET-SAINT-LOUIS"


Informations

Nom du document DU_33073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAUD-ET-SAINT-LOUIS
Maillage 33073 BRAUD-ET-SAINT-LOUIS
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2025 à 14:52
Publié le 18/09/2025 à 15:24
Mis à jour le 18/09/2025 à 15:24
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33073_PLU_20250320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6df77395a5a10d68237310b2586f515f
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAUD-ET-SAINT-LOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33073
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7029235,45.2223449,-0.5785866,45.2913697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33073_procedure_20250320.pdf Procédure
33073_rapport_1_20250320.pdf Partie 1
33073_rapport_2_20250320.pdf Partie 2
33073_padd_20250320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33073_prescription_surf_01_20250320.pdf Espace boisé classé
33073_prescription_surf_02_20250320.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33073_reglement_20250320.pdf Règlement écrit
33073_reglement_graphique_1_20250320.pdf Règlement graphique 1
33073_reglement_graphique_2_20250320.pdf Règlement graphique 2
33073_info_lin_01_20250320.pdf Site patrimonial remarquable
33073_info_lin_02_20250320.pdf Zone d'aménagement concerté
33073_liste_sup_20250320.pdf Liste sup
33073_plan_sup_20250320.pdf Plan sup
33073_orientations_amenagement_1_20250320.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-estuaire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.