51037_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASLIEUX-LES-FISMES"



Informations

Nom du document DU_51037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BASLIEUX-LES-FISMES
Maillage 51037 BASLIEUX-LES-FISMES
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2024 à 13:15
Publié le 27/03/2024 à 13:17
Mis à jour le 27/03/2024 à 13:17
Statut
Version 5
Nom de l'archive 51037_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e1dfb274bc6ad1c58cd58fd2873fe4a
Producteur service planification

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BASLIEUX-LES-FISMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51037
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.6928977,49.310601,3.7362447,49.3359001]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51037_procedure_20231212.pdf Procédure
51037_rapport_20231212.pdf Rapport
51037_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51037_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51037_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51037_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51037_Elements_repertories_20231212.pdf Elements repertories
51037_Nuancier_communal_20231212.pdf Nuancier communal
51037_Reseau_Alimentation_Eau_Potable_20231212.pdf Reseau Alimentation Eau Potable
51037_Reseau_eau_pluviale_20231212.pdf Reseau eau pluviale
51037_annexes_20231212.pdf Annexes
51037_carte_des_servitudes_utilites_publiques_20231212.pdf Carte des servitudes utilites publiques
51037_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51037_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.