10233_PLU_20231130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERY-SUR-SEINE"


Informations

Nom du document DU_10233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERY-SUR-SEINE
Maillage 10233 MERY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2023 à 14:13
Publié le 21/12/2023 à 14:32
Mis à jour le 21/12/2023 à 14:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10233_PLU_20231130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6e2fd4600a2a20a66797b5b7e56e6270
Producteur Commune de Méry-sur-Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10233
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.863115,48.4813985,3.9351765,48.5282334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10233_procedure_20231130.pdf Procédure
10233_rapport_20231130.pdf Rapport
10233_padd_20231130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10233_reglement_20231130.pdf Règlement écrit
10233_info_lin_19_01_1_20231130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
10233_info_lin_19_01_2_20231130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
10233_info_surf_04_00_20231130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10233_info_surf_19_01_1_20231130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
10233_info_surf_19_01_2_20231130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
10233_info_surf_32_00_20231130.pdf Secteur de taxe d'aménagement
10233_info_surf_99_00_1_20231130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10233_info_surf_99_00_2_20231130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10233_info_surf_99_00_3_20231130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10233_info_surf_99_00_4_20231130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
10233_liste_annexes_20231130.pdf Liste annexes
10233_liste_sup_20231130.pdf Liste sup
10233_plan_sup_20231130.pdf Plan sup
10233_orientations_amenagement_20231130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Méry-sur-Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mery-sur-seine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mery-sur-seine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.